| |
|
| Edition |
Ce site est édité
par :
Laboratoires URGO SAS
Dont le siège social est sis :
42, rue de Longvic, 21300 Chenôve, Inscrit au RCS
de Dijon sous le n° 433 842 044
SIREN : 2000 B 1449 |
| |
| Directeur de la publication |
| Monsieur Pierre MOUSTIAL, en qualité
de Directeur Général des Laboratoires URGO.
|
| |
| Responsabilité éditoriale
|
| La responsabilité éditoriale
est assurée par les Laboratoires URGO SAS. Pour
toute suggestion, information, réaction concernant
ce site, rédigez votre commentaire sur la rubrique
« contact » qui se trouve en bas de page.
|
| |
| Conception et réalisation du site
|
| Le site a été conçu
et réalisé par IRM Agency, située
103, Quai du Docteur Dervaux, 92600 Asnières-sur-Seine.
|
| |
| Hébergement |
| L’hébergement est
assuré par PITXU Communication située 37,
rue des Paradoux, Toulouse. |
| |
| Formalités de déclaration
auprès de la CNIL |
| Conformément à la
loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978
modifiée, le site Internet «www.preventionallergies.com»
a fait l’objet d’une déclaration auprès
de la CNIL (récépissé n°1287417).
|
| |
| Propriété intellectuelle
|
L'ensemble de ce site relève
de la législation française et internationale
sur les droits d'auteur et les droits de propriété
littéraire et artistique. L'accès par l'utilisateur
aux informations du site ne peut être interprété
comme lui conférant une licence ou un droit autre
que celui de consulter le site. Tous les droits de reproduction
sont réservés, y compris les représentations
iconographiques et photographiques. Les marques citées
sur ce site sont ou non déposées par les
sociétés qui en sont propriétaires.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation
et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support
électronique ou non, présent ou futur, sont
interdites sauf autorisation expresse et préalable
du propriétaire. Le non-respect de cette interdiction
est susceptible de constituer un acte de contrefaçon
engageant les responsabilités civile et pénale
de tout contrevenant.
Les Laboratoires URGO préviennent qu'ils feront
respecter leurs droits de propriété intellectuelle
par tous les moyens légaux mis à leur disposition.
|
| |
| Liens hypertexte |
Les liens hypertextes présents
sur le site Internet «www.preventionallergies.com»
orientant les internautes vers d’autres sites Internet
n’engagent pas la responsabilité des Laboratoires
URGO quant au contenu de ces sites et des sites vers lesquels
de nouveaux liens pourraient renvoyer.
Toute personne physique ou morale souhaitant établir
un lien hypertexte pointant vers le site Internet «www.preventionallergies.com»,
doit préalablement obtenir l’autorisation
expresse et préalable des Laboratoires URGO à
demander par courrier à l’adresse indiquée
plus haut. |
| |
| Responsabilité |
Les Laboratoires URGO n’assurent
aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou
partie de son site Internet «www.preventionallergies.com».
Les Laboratoires URGO feront leurs meilleurs efforts afin
de présenter sur le site des informations précises
et à jour mais ne donnent aucune garantie sur ce
point ; ils ne pourront être tenus responsables
de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le
contenu du site.
En aucun cas, les Laboratoires URGO ne peuvent être
tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct
ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant
de l’utilisation de son site Internet «www.preventionallergies.com»
ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.
Les Laboratoires URGO déclinent toute responsabilité
concernant l’accès et le contenu des sites
Internet liés au site Internet «www.preventionallergies.com»
et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens
pourraient renvoyer.
Les Laboratoires URGO se réservent le droit de
modifier sans préavis tout élément
du site et ne peuvent être tenus responsables des
conséquences potentielles de ces changements. Ils
ne peuvent non plus être tenus responsables en cas
de difficultés d'accès au site ou d'interruptions
de connexion.
Les Laboratoires URGO se réservent le droit de
suspendre et/ou arrêter la diffusion du site Internet
«www.preventionallergies.com», de façon
unilatérale, sans préavis, et sans que sa
responsabilité puisse être recherchée
de quelque manière et pour quelque cause que ce
soient.
D'une manière générale, les Laboratoires
URGO déclinent toute responsabilité en cas
de dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient
les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués
à raison de l'accès au site ou de l'utilisation
des informations de ce site et l'utilisateur assume la
pleine responsabilité et les risques qui peuvent
en résulter. |
| |
| Modification des mentions légales
|
Les Laboratoires URGO se réservent
le droit de modifier de façon unilatérale
et sans préavis, les présentes mentions
légales.
Les Laboratoires URGO invitent donc les internautes à
consulter régulièrement les présentes
mentions légales afin de se ternir informés
des éventuelles modifications apportées. |
| |
|
|